1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.institutduthorax.org :
Propriétaire du site
l’institut du thorax (AIT)
5 allée de l’ile Gloriette
44093 Nantes Cedex 1
Responsable de la publication : Vimla MAYOURA
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
2. Description des services fournis
Le site www.institutduthorax.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’établissement. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.institutduthorax.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations proposées sur le site www.institutduthorax.org sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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4. Liens hypertextes et cookies
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Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Recaptcha
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Formulaire de contact
Les informations recueillies par le biais de notre formulaire de contact (nom, prénom, email) sont enregistrées dans un fichier informatisé par Mme Vimla MAYOURA pour faciliter les échanges avec l’établissement. Elles sont destinées à tout gérant/employé de l’établissement susceptible d’avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.
Les données collectées via les formulaires sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois en cas de non conclusion d’un contrat avec notre société. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :
l’institut du thorax (AIT)
5 allée de l’ile Gloriette
44093 Nantes Cedex 1
La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.institutduthorax.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.institutduthorax.org à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.institutduthorax.org.
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